Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROBINETTERIE MINGORI
/
Pomme de Pluie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pomme de Pluie
ROBINETTERIE MINGORI (S.A.)

Numéro de dépôt :
99825523
Date de dépôt :
19/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2009

Présentation de la marque Pomme de Pluie

Déposée le 19 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) ROBINETTERIE MINGORI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pomme de Pluie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROBINETTERIE MINGORI domicilié(e) Espace Entreprise Mâcon Loché, 71006 MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 035 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL - France.

La marque Pomme de Pluie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99825523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pomme de Pluie est expirée depuis le 19 novembre 2009.

ROBINETTERIE MINGORI a également déposé les autres marques suivantes : CARRE DE PLUIE , MINGORI , MINGORI , OFF SHORE , CIEL DE PLUIE , FOUGO , COLOR DESIGN


ROBINETTERIE MINGORI (S.A.) - Espace Entreprise Mâcon Loché, 71006 MACON - France - SIREN 327035036


IXAS CONSEIL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires ; douches (à l'exception des douches buccales) ; garnitures de baignoires, cabines de douche ; bains à remous, appareils pour bains ; appareils de filtration de l'eau ; installations pour l'approvisionnement d'eau ; installations pour la purification d'eau ; jets d'eau ornementaux ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; colonne de douche, douchettes, pomme de douche et pomme de tête ; appareils et instruments d'hydrothérapie.